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Archives de l'hôpital de Cravant
Nombre de notices : 214
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Critère(s) de recherche: Sainte-Pallaye
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Sommaire
Ancien hôpital ([1649]-1749)
Titres de propriétés
Administration de l'établissement
Nouvel hôpital (1749-1789)
Actes de fondation de l'établissement
Titres de propriétés
Droit de mainmorte. - Contentieux contre Marie-Anne Millot, fille majeure demeurant à Cravant, pour refus de saisie des biens de son père : exploit d'huissier, mémoire, supplique, sentence (1770-1771). Reconnaissance envers les religieuses de Crisenon : c
Domaines et rentes
Titres, papiers, contrats de vente, obligations, baux appartenant à l'hôpital : inventaire.
Entrée en possession
Rentes
Domaines
Biens bâtis
Biens non bâtis
Cravant. - Bois, adjudication des coupes : plans, cahier des charges (1755-1774). Jardins de l'enclos de l'hôpital, amodiation : bail, quittances (1768). Terres, amodiation : baux (1778-1787). Vignes, amodiation : baux (1752-1773).
Métairie du hameau de Cheuilly. - Exploitation : comptes annuels (1761-1773). Amodiation : baux à grains (1751-1789).
Métairie de Prégilbert et Sainte-Pallaye. - Amodiation : baux, quittances.
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Chenevière de Vermenton. - Contentieux pour défaut de paiement des loyers : baux, exploits d'huissier, procès-verbal d'expertise du domaine, sentence.
Administration de l'établissement
Registres d'entrée et de sortie de personnes admises dans l'établissement. - Religieux et religieuses. - Service intérieur. - Domestiques. - Service médical. - Infirmiers. - Demandes d'emploi et d'admission.
Hôpital (1790-1963)
Réglementation
Personnel
Administration générale
Financement
Capital, immobilisation
Travaux et matériel
Comptabilité de l'économat
Population
Aumônerie
Divers
Présentation des notices
Nouvel hôpital (1749-1789)
Titres de propriétés
Domaines et rentes
Sujet :
domaine immobilier / recette non fiscale
Domaines
Activité :
location
Biens non bâtis
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H-dépôt 5 II B 12
Métairie de Prégilbert et Sainte-Pallaye. - Amodiation : baux, quittances.
1731-1786
Lieu :
Prégilbert (Yonne, France) / Sainte-Pallaye (Yonne, France)
Hôpital (1790-1963)
Capital, immobilisation
Propriétés
Sujet :
domaine immobilier / recette non fiscale
Biens non bâtis
Domaines agricoles
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H-dépôt 5 2 N 12
Métairie de Prégilbert et Sainte-Pallaye. - Amodiation : acte notarié (an III). Adjudication : contrat (1853).
an III-1853
Activité :
location / adjudication
Lieu :
Sainte-Pallaye (Yonne, France) / Prégilbert (Yonne, France)
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